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"Parler
de liberté n'a de sens qu'à condition que ce soit la liberté
de dire aux gens ce qu'ils n'ont pas envie d'entendre".(
George Orwell) |
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de l'actualité municipale |
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MATIGNON
LACHE AESCHLIMANN / SARKOZY ET
L'UMP GENES... Grand
déballage au conseil municipal
DU
RIFIFI DANS LA "MAJORITE" MUNICIPALE -
COMMUNIQUE JUDICIAIRE -
ASNIERES INFOS CONDAMNE POUR DIFFAMATION PUBLIQUE A L' ENCONTRE D' HUBERT MASSOL Par jugement du 6 septembre 2005, la XIVème Chambre du TGI de NANTERRE a jugé établi le délit de diffamation publique contre un particulier commis à l'encontre d' Hubert MASSOL, Conseiller municipal de la ville d'Asnières-sur-Seine, par Francis DELAGE, Maire-adjoint, pris en tant que directeur de la publication d' "Asnières Infos". Ce dernier a été condamné : - au titre de l'action publique, à 2000 € d'amende; - au titre de l'action civile à 3000 € de dommages et interêts; - au titre de l'article 475-1 à 2000 € , ainsi qu'à la publication dans le prochain journal "Asnières Infos" sur 1/4 de page, à ses frais, dans la rubrique "Tribune libre" dudit jugement. Projet de révision du P.O.S./ ZAC UNILEVER/ L'enquête publique est prolongée jusqu'au 21 février 2005 VENEZ CONSIGNER MASSIVEMENT EN MAIRIEVOTRE OPPOSITION A CE PROJET DE BETONNAGE D'UNE ZONE INONDABLE ! REPONSE
A MANUEL AESCHLIMANN
==> voir article Le Parisien du 07.07.2004 |
Direction
Centrale des R.G.:
l ' Islam radical investit dans la mode ado 20% DE MUSULMANS DANS L'ARMÉE FRANÇAISE... DU NOUVEAU A DROITE VILLEPIN DEVANCE SARKOZY (côte de confiance 48% contre 47% ) source"Baromètre du Figaro Magazine / Octobre 2005 Révision de la loi de 1905 :Sarkozy veut faire financer les mosqués sur fonds publics ! M. Sarkozy plaide à nouveau pour "un toilettage" de la loi de 1905 Hausse générale des impôts locaux (15 septembre 2005) Parrainage pour les présidentielles...les basses manoeuvres URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE L'ILE DE FRANCE REVISE SON SCHEMA DIRECTEUR POUR 2020 Le Monde 14.09.2005 REGION IDF : UN BESOIN EN LOGEMENTS ESTIMES A 20000 Le Monde 14.09.2005 Constitution Européenne POURQUOI NOUS DISONS "NON" ! par Jacques Chirac Jacques Delors : "Un plan B en cas de NON" Chasse au faciès : il s'agissait d'agressions de type raciale ! Affarire BOLKENSTEIN FRANCE : suicide, mode d'emploi ! ELECTIONS MUNICIPALES : REPORT EN MARS 2008 ?" Aggravation des violences urbaines en 2003 (note des R.G.) ELECTIONS MUNICIPALES : REPORT EN MARS 2008 ?" |
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1er
juin 2004 13H30 / 14ème chambre correctionnelle TGI de NANTERRE:
Manuel AESCLIMANN, député-maire débouté de sa plainte pour diffamation contre Hubert MASSOL, conseiller municipal ( demande de 100.000 € de dommages et intérêts et d' inégibilité à la clef suite à la distribution d'un tract dénoncant l'implantation de sectes sur ASNIERES ! ) .... pour la 2ème fois après une première tentative au civil par voie de requête en référé. |
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EXCLUSIF
:
Copies intégrales des rapports " internes" de la Police Municipale d' Asnières ou les infractions à la loi de Francis POURBAGHER, directeur de cabinet de Manuel AESCHLIMANN et du médiateur ECH CHETOUANI... " (format html) TRACTS ANONYMES ET DIFFAMATIONS (suite) : DERNIERE: Manuel .AESCHLIMANN DEPUTE-MAIRE RENVOYE EN CORRECTIONNELLE, SUITE A DES TRACTS ANONYMES ET DIFFAMATOIRES, PAR UN ARRET DU 18 FEVRIER 2004 DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION ... " (pdf : 304 ko) ILS SE PRENAIENT POUR DES POLICIERS : voir l'article de F. Tassel (Libération du 06.04.2004) selon un article du Figaro du 16 mars 2004: Efficacité de la police : Asnières classée avant-dernière en Ile-de-France !
-->>> voir aussi JDD du 15.02.2004 <<<-- La Brigade
financière perquisitionne la Mairie d'Asnières
<<< Libération (30.01.2004) >>> <<< Le Parisien (28.01.2004) >>>
LES TEMOINS DE JEHOVAH S'IMPLANTENT A ASNIERES !
DROIT
DE REPONSE d'Hubert MASSOL
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